Leistungsbeschreibung

Fourniture de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets

Cf. Annexe 1 du CCAP - Liste des Établissements du GHT Alliance de Gironde

Prix des prestations apprécié au vu du DQE

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l’arrêt du Conseil d'Etat du "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) du CHU de Bordeaux et du CH Charles Perrens.

Cf. Annexe 1 du CCAP - Liste des établissements du GHT Alliance de Gironde.

L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans. Période de reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de maximum 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Déchets papiers, cartons, et films plastiques du CHU de Bordeaux et du Centre Hospitalier Charles Perrens

Archives confidentielles du Centre Hospitalier Charles Perrens

Biodéchets du Centre Hospitalier Charles Perrens

Déchets industriels banals (DIB) du CHU de Bordeaux

Déchets du bois du CHU de Bordeaux

Déchets verts du CHU de Bordeaux

Déchets métaux, ferrailles du CHU de Bordeaux

Déchets palettes du CHU de Bordeaux

Déchets industriels banals, encombrants, déchets verts, bois, ferraille en mélange du Centre Hospitalier Charles Perrens

Déchets métaux du Centre Hospitalier Charles Perrens