Leistungsbeschreibung

Informations rectificatives : Compte tenu des informations apportées dans le courrier à tous les candidats du 13/01/2026, la date limite de réception des offres a été modifiée à la rubrique 5.1.12 pour les lots 1 et 2.

Les autres motifs d'exclusion sont précisées dans le DCE.

Le marché consiste en : TRANCHE FERME : - La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets (lots 1 et 2). - La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR (lots 1 et 2). - La mise à disposition temporaire des bacs poubelles (lots 1 et 2). - La reprise et le recyclage des bacs usagés (lots 1 et 2). - La gestion informatisée du parc de contenants (lots 1 et 2). - La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons (lots 1 et 2). TRANCHES OPTIONNELLES (TO) : - TO N°1 (lots 1 et 2) : Des campagnes de puçage. - TO N°2 (lots 1 et 2): Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc. - TO N°3 (lot 2) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets. La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 2.1.3 du présent avis sont celles du montant cumulé des lots 1 et 2 sur la durée totale du marché (4 ans).

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. Pièces de candidature réclamées : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.

Capacité économique et financière : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.

Capacité technique et professionnelle : cf. avis de marché initial publié au BOAMP n°25-126223 du 16/11/2025.

TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) : - La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets. - La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR. - La mise à disposition temporaire des bacs poubelles. - La reprise et le recyclage des bacs usagés. - La gestion informatisée du parc de contenants. - La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons. TRANCHES OPTIONNELLES (TO) : - TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage. - TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc. La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 1 sur la durée totale du marché (4 ans).

Le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2, 7.2 et 25 de ce CCAG). Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP. Dans le cas où il s’agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le Pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d’augmentation du montant initial.

Se référer aux pièces de candidature détaillées dans le lot 1.

TRANCHE FERME (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement trois (3) fois, soit quatre (4) ans maximum) : - La fourniture de bacs poubelles destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des déchets recyclables, et des biodéchets. - La maintenance du parc de bacs poubelles, appartenant à la CINOR. - La mise à disposition temporaire des bacs poubelles. - La reprise et le recyclage des bacs usagés. - La gestion informatisée du parc de contenants. - La gestion et l'enregistrement des appels, et l'organisation des livraisons. TRANCHES OPTIONNELLES (TO) : - TO N°1 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement une (1) fois, soit deux (2) ans maximum) : Des campagnes de puçage. - TO N°2 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Analyses et enquêtes de dotation en vue d'une maintenance préventive ou de mise à jour/ajustements des dotations sur tout ou partie du parc. - TO N°3 (Durée : un (1) an, renouvelable tacitement deux (2) fois, soit trois (3) ans maximum) : Fourniture, mise en place et maintenance des abri-bacs biodéchets. La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre mentionnées à la rubrique 5.1.5 du présent avis sont celles du montant du lot 2 sur la durée totale du marché (4 ans).

Cf. rubrique "Description des options" du lot 1.