Leistungsbeschreibung

Le marché concerne le curage du Béal et des Réseaux bâtiments. Le marché se décompose en 2 lots distincts gérés entre le Service Espace verts et le service Patrimoine bâti de la Mairie d'Hyères.

Dans le périmètre de la commune d'Hyères

Prix des prestations jugé d'après le montant TTC indiqué au DENC, le cas échéant corrigé,

Valeur technique jugée d'après la grille de notation

Performances environnementales jugées d'après la grille de notation

Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr

Le marché actuel concerne le Canal du Béal d'une longueur de 4710 mètres linéaires. Les autres canaux étant gérés par la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les travaux à exécuter au titre du présent marché comprendront : le curage et le nettoyage du Canal du Béal (aérien et souterrain) et l'évacuation des déchets et des boues.

le marché est conclu à compter du 1er Mai 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027 par périodes successives d’un an. En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Le marché concerne les prestations d'entretien des réseaux des eaux usées et eaux vannes (EU-EV) ainsi que des réseaux d'eaux pluviales de toutes natures dans les emprises des propriétés de la Commune d'Hyères-les-Palmiers jusqu'à leur débouché dans les collecteurs publics. Seront également concernés l'entretien (curage / débouchage ou aspiration) des ouvrages intégrés ou connexes à ces réseaux : regards, avaloirs, drains, chambres, fosses, stations de relevage, fosses et chambres d'ANC, séparateurs de graisses, séparateurs d'hydrocarbures, etc. Enfin, le présent marché comportera la commande d'inspections caméra des réseaux avec ou sans relevés . Les prestations se feront dans les bâtiments communaux de la ville d'Hyères, les adresses seront communiquées dans chaque bon de commande valant ordre de services.

le marché est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026, renouvelable trois fois par tacite reconduction à compter du 1er janvier 2027, par périodes successives d'un an. En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.,