Leistungsbeschreibung

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément au CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

voir le règlement de la consultation

Collecte et élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHIVA à Saint Jean de Verges

Collecte et valorisation du métal, des cartons et du papier, des films plastiques de palettisation et d'emballage des palettes et du bois de classe A du CHIVA à Saint Jean de Verges

Mise à disposition ponctuelle de bennes sur des sites annexes au CHIVA

Élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHAC

Valorisation du métal, du papier,des boîtes métalliques, des cartons d'emballages et des films plastiques de palettisation et d'emballage du CHAC

Mise à disposition de bennes sur le site principal du CHAC

Collecte et élimination des déchets dangereux du CHIVA et du CHAC

Collecte et traitement des huiles de cuisine du GHT

Collecte et incinération des pièces anatomiques du CHIVA et du CHAC

Collecte et traitement des déchets cytotoxiques du CHIVA et du CHAC

Collecte et valorisation des textiles du CHIVA

Collecte et élimination des prothèses à pile explantées (pacemakers, défibrillateurs, DMIA) du CHIVA et du CHAC

Collecte et valorisation des emballages du CHIVA

Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine centrale du CHIVA (Saint Jean de Verges)

Gestion de composteurs in situ pour les biodéchets des sites externes du CHIVA équipés de composteurs

Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine de le Résidence Jules Rousse