Leistungsbeschreibung

Appel d'offre ouvert - décomposition en deux lots - reprise du personnel prévue - absence de visite des sites (voir règlement de consultation pour compléments)

Entretien courant et en profondeur des stations du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres) - 20 stations correspondant à 27 arrêts.

Ligne A et B du TCSP - 20 stations représentant 27 points d'arrêt.

Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec montants maximums par lot prévus aux documents de la consultation.

Prix unitaire par stations (comportant 1 ou 2 arrêts) - voir DQE

o Organisation générale o Matériel et équipements o Modes opératoires et déroulement du service o Qualité, sécurité, formation o Environnement

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articlesL.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Prestations de niveau I : L'essuyage systématique des points d'appui, d'assise des usagers de l'abri voyageur et dépoussiérage des équipements audios et vidéos fixés sous le plafond de la station et sur le mât. L'essuyage des différentes parties (Candélabre, mât de vidéo surveillance, distributeurs automatiques de tickets (DAT), borne d'informations des horaires, panneau d'informations) Prestations de niveau II : Le vidage des corbeilles présentes sur le site ; (2 corbeilles sur les stations " standard " Nettoyage des corbeilles Remplacement des sacs poubelles (50 litres) Le ramassage de tout déchet (produit ou trouvé) de types reste alimentaire, emballage, papier, verre, métal, non issus d'éléments fonctionnels de la station (cassés ou dégradés) et présent sur l'aire de travail (ensemble de la zone du point d'arrêt ou du pôle d'échange) L'évacuation des déchets doit avoir lieu immédiatement après chaque intervention.

Le long des Lignes A et B du TCSP : 20 stations représentant 27 points d'arrêts

Reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque période

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Martinique Transport peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Cette décision est notifiée au titulaire par écrit au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours ; à défaut, la reconduction est réputée acquise. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

Le nettoyage intérieur et extérieur (façades, toitures et plafonds) de l'abri voyageur et son séchage (usage de produits antistatiques recommandé) ; Le nettoyage du quai, des bancs, des gardes corps à l'aide de karcher ou autre produits adéquats Le nettoyage des gouttières ; L'enlèvement systématique des graffitis, des affiches (sauf indication contraire de MARTINIQUE TRANSPORT dans le cadre d'une campagne d'affichage approuvée) ; Le nettoyage des sols et murs (usage de produits adéquats) ; Le désherbage manuel de toutes les aires minéralisées du point d'embarquement et débarquement des passagers (notamment les pieds de bordures de trottoirs et jointures du quai) ;