Leistungsbeschreibung

Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements et de consommables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, ainsi qu'à la gestion des biodéchets, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Mont Saint Michel - Normandie. Les prestations attendues portent sur la fourniture de matériels adaptés aux différents dispositifs déployés par la collectivité (compostage de proximité, collecte séparée des biodéchets, dotation des usagers et des professionnels), ainsi que, le cas échéant, sur leur personnalisation (signalétique, marquage, identification).

VALEUR TECHNIQUE de l'offre

DELAI DE LIVRAISON

Valeur environnementale de l'offre

Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen

Ce lot 1 concerne la fourniture et la livraison d'abris-bacs destinés à accueillir des bacs roulants de 240 l pour la collecte des déchets alimentaires déposés en borne, principalement en habitat collectif et en centre-ville.

Services Techniques PONTORSON

Le lot 1 comporte trois reconductions.

Valeur sociale de l'offre

Ce lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs de petite, moyenne et grande capacité. Ils devront permettre aux utilisateurs de composter leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) et certains déchets de jardins (feuilles mortes, petits branchages, etc…). Le matériel proposé devra être neuf.

Le lot 2 comporte trois reconductions.

Le lot n°3 concerne la fourniture de seaux pour la collecte des restes alimentaires. Ils devront permettre aux utilisateurs de stocker dans leur cuisine leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) pendant plusieurs jours avant de les acheminer vers le composteur ou la borne de collecte. Le matériel proposé devra être neuf.

Le lot 3 comporte trois reconductions.

Le lot n°4 concerne la fourniture d’aérateurs de compost et de griffes. Le matériel proposé devra être neuf.

Le lot 4 comporte trois reconductions.

Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelles translucides destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers (hors verre) ainsi que des déchets alimentaires, incluant les besoins spécifiques des professionnels du Mont-Saint-Michel. La prestation comprend la fabrication, l’impression, l’identification par code-barres unitaire, le conditionnement et la livraison des sacs, conformément aux spécifications techniques du présent CCTP. Ces sacs ont vocation à permettre l’identification des flux collectés, à faciliter le contrôle du tri et à assurer la traçabilité des dotations dans le cadre du système de gestion du service public de prévention et de gestion des déchets de la collectivité.

Le lot 5 comporte trois reconductions.

Le lot n°6 concerne la fourniture de bacs roulants pucés, ainsi que la réalisation d’une prestation de dotation sur site, destinées exclusivement à la collecte des flux ordures ménagères (OM), emballages (hors verre) et papiers, biodéchets et cartons des professionnels de l’agglomération. La dotation comprend la fourniture des bacs, l’identification par puce, ainsi que la transmission fiable des données d’affectation dans le cadre du système d’information de la collectivité dont les modalités sont décrites à l’article 8.02 du CCTP.

Le lot 6 comporte trois reconductions.