Leistungsbeschreibung

TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES

Organisation de la prestation

Moyens matériels (enlèvements et contenants)

Moyens humains (enlèvements)

Pertinence des filières proposées et organisation du traitement : process, gestion des refus

Qualité et suivi de la prestation : suivi de la prestation, respects des enlèvements, remontées d’information, outils mis en place, qualités des rapports mensuels

Qualité et clarté du mémoire justificatif, respect du nombre de pages et des chapitres selon les sous-critères techniques

Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de DIJON

Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées (désignées ci-après OMr) collectées en porte-à-porte sur le territoire de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.

Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône

Le lot 1 comporte trois reconductions.

Traitement des déchets non recyclables des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.

Le lot 2 comporte trois reconductions.

Collecte des biodéchets sur l’ensemble des 35 communes du territoire

Le lot 3 comporte trois reconductions.

Traitement des biodéchets, collectés sur les 35 communes du territoire

Le lot 4 comporte trois reconductions.

Traitement des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.

Le lot 5 comporte trois reconductions.

La collecte et le transport des déchets inertes, du placoplâtre, du bois, des déchets amiantés des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation du carton des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation de la ferraille des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des Déchets Non Recyclables (DNR) des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.

Le lot 6 comporte trois reconductions.

La collecte, le traitement et/ou la valorisation des « déchets diffus spécifiques » produits au niveau des déchetteries d’Athée, Auxonne, Pont et Pontailler-sur-Saône

Le lot 7 comporte trois reconductions.